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Marques déposées par la société CETIOM
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Réglette azote colza
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réglette azote colza
CETIOM, Centre technique industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948

Numéro de dépôt :
4126727
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
Réglette azote colza de CETIOM

Présentation de la marque Réglette azote colza

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la société CETIOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réglette azote colza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la société CETIOM domicilié(e) 11 rue Monceau, CS60003 - 75378 - PARIS cedex 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CETIOM, Mme. Christine GIGANDON domicilié(e) Avenue Lucien Brétignières - 78850 - THIVERVAL-GRIGNON - France.

La marque Réglette azote colza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réglette azote colza arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.

CETIOM a également déposé les autres marques suivantes : MYVAR , myVar , OLEOSCOPE , SUNFLO , Cassiopée , R REGLETTE AZOTE COLZA , myPIC


CETIOM, Centre technique industriel régi par la loi 48 1228 du 22 juillet 1948 - 11 rue Monceau, CS60003 - 75378 - PARIS cedex 08 - France - SIREN 775688492


CETIOM, Mme. Christine GIGANDON - Avenue Lucien Brétignières - 78850 - THIVERVAL-GRIGNON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.